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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCAPA FRANCE
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BARNIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BARNIER
GROUPE SCAPA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1585077
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
14/03/2030
BARNIER de GROUPE SCAPA FRANCE

Présentation de la marque BARNIER

Déposée le 14 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCAPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « BARNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCAPA FRANCE domicilié(e) 79 allée Bernard Palissy, CS90126 - 26001 - VALENCE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 783 960 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BARNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BARNIER arrivera à expiration en date du 14 mars 2030.

GROUPE SCAPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DECO BARNIER , LE VERT , CHATTER'MASK DEPUIS 1919 , CHATTERTON Depuis 1919 , Vapour Kontrol , SABA , Barnier System


GROUPE SCAPA FRANCE, société par actions simplifiée - 79 allée Bernard Palissy, CS90126 - 26001 - VALENCE CEDEX - France - SIREN 389783960


CABINET NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239268 - Publication au BOPI 1997-06-26

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2000 n°2167617 - Publication au BOPI 2000-03-13

Inscription le 7 mars 2000 - Changement de dénomination n°296973 - Publication au BOPI 2000-03-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519083 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 15 mars 2010 - Changement de dénomination n°519082 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2010 n°2435341 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-23

Renouvellement sans limitation le 25 février 2020 n°2740841 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-25

Substances adhésives destinées à l'industrie, articles et matières adhésives pour la papeterie, la reliure, la photographie, matières servant à calfeutrer, à isoler

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.